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Marques déposées par Micheline Ghozlan
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Huile Précieuse de Madagascar
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Huile Précieuse de Madagascar
Micheline Ghozlan

Numéro de dépôt :
4219706
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2025
Huile Précieuse de Madagascar de Micheline Ghozlan

Présentation de la marque Huile Précieuse de Madagascar

Déposée le 21 octobre 2015 par Micheline Ghozlan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Huile Précieuse de Madagascar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est Micheline Ghozlan domicilié(e) 2 rue Commandant Imhaus - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Joyaux de Madagascar – Micheline Ghozlan, Mme Ghozlan Micheline domicilié(e) 2 rue Commandant Imhaus - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Huile Précieuse de Madagascar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huile Précieuse de Madagascar arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

Micheline Ghozlan a également déposé les autres marques suivantes : LES JOYAUX DE MADAGASCAR , SOLIKA SCULPT


Micheline Ghozlan - 2 rue Commandant Imhaus - 13006 - MARSEILLE - France


Les Joyaux de Madagascar – Micheline Ghozlan, Mme Ghozlan Micheline - 2 rue Commandant Imhaus - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685848 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 22 mars 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°696628 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 20 avril 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°722241 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.